Copropriété : mode de fonctionnement
Une copropriété est un groupement d’habitations régit par un régime juridique spécifique et comportant des parties privées et des parties communes La propriété de ces parties privées et communes est répartie entre chaque propriétaire selon une quote-part exprimée en tantièmes. Tous ces éléments (les zones privées et les zones communes) forment un lot indivisible.
Chaque copropriété dispose d’un règlement (RC, Règlement de Copropriété).
Logement en copropriété : des dépenses communes
Ainsi, en vivant en copropriété, chaque propriétaire est tenu de participer aux dépenses relatives à l’entretien et au bon fonctionnement des parties communes, comme : le nettoyage des poubelles, l’entretien des espaces verts, les honoraires du syndic, les frais de gardiennage, les factures d’eau, les coûts relatifs à l’ascenseur, le chauffage collectif, les assurances souscrites, le ménage effectué dans les parties communes d’un immeuble…
Syndic et copropriété
Un syndic est-il obligatoire dans une copropriété ? La réponse est “oui”, malgré certaines idées reçues. Il peut être constitué d’une entité professionnelle mandatée pour gérer la copropriété (souvent une agence immobilière), ou bien il peut être composé d”un groupement de non professionnels sélectionnés parmi des copropriétaires volontaires.
À noter que le syndic (qu’il soit professionnel ou non) et le conseil syndical (c’est-à-dire des copropriétaires élus pour contrôler la gestion du syndic et l’assister) sont regroupés sous une entité appelée “le syndicat de copropriétaires”.
Ce syndicat de copropriétaires a pour but faire respecter le règlement de copropriété et de suivre les actions en cours.
Tous les trois ans, il est obligatoire de réaliser une mise en concurrence du syndic en place.
Les réunions de copropriété
Tous les ans, le syndicat de copropriété organise une assemblée générale obligatoire ayant pour but :
- De vérifier les comptes.
- De faire un budget prévisionnel.
- De reconduire le syndic ou d’en choisir un nouveau.
- D'élire les membres du conseil syndical.
- De voter pour les projets à venir : travaux sur les parties communes, demandes du propriétaire d’un lot nécessitant l’approbation de la copropriété…
L’ensemble des copropriétaires est invité à participer à cette réunion.
L’Assemblée Générale (AG) commence par la signature d’une feuille de présence. On désigne ensuite les scrutateurs et le Président de la réunion, puis on procède au vote des points figurants à l’ordre du jour. Suite à cette AG, chaque copropriétaire recevra par courrier recommandé le procès-verbal.
Les avantages d’avoir un logement en copropriété
Accéder aux parties communes
En étant copropriétaire, vous avez accès aux parties communes : espaces verts, jeux, piscines, parking, ascenseur, chauffage collectif…
Connaître ses voisins
En vivant en copropriété, les occasions d’échanger avec le voisinage sont plus nombreuses, puisque la gestion des parties communes et la tenue d’une réunion annuelle favorise les sujets d’échanges ! En logeant en copropriété, on fait partie d’un groupe et on ne se sent pas isolé(e).
Les inconvénients d’avoir un logement en copropriété
Respecter le règlement
Vivre en copropriété nécessite de respecter le règlement en place. Alors que la plupart des règlements sont flexibles et donnent une large place aux libertés individuelles, certains peuvent néanmoins trouver fastidieux de s’y plier.
Prévoir un budget relatif aux frais de fonctionnement
Une participation est demandée à chaque copropriétaire pour les frais relatifs au fonctionnement de la copropriété. Même si ces frais sont généralement raisonnables, il est important de les prévoir dans son budget prévisionnel de dépenses annuelles !
Demander l’accord des copropriétaires pour des modifications de son logement
En habitant dans une copropriété, il faut respecter l’harmonie générale du lieu, qu’elle soit esthétique ou fonctionnelle. Ainsi, lorsque l’on prévoit certains travaux susceptibles d’avoir un impact sur le lot indivisible que représente la copropriété, il faut faire voter l’ensemble des copropriétaires lors de l’Assemblée Générale afin d’obtenir leur accord.
Logement en copropriété : les conseils d’I2T
Se renseigner sur les charges annuelles
Si vous vous apprêtez à devenir l’heureux propriétaire d’une maison ou d’un appartement en copropriété, nos agences immobilières I2T situées à Beaucaire, à La Calmette, et à Nîmes, vous conseillent de vous renseigner sur les charges annuelles que la participation aux frais de gestion et d’entretien représentent financièrement, cela afin de le prévoir dans votre budget. Pensez aussi aux charges exceptionnelles ! Par exemple, il se peut que certains projets aient été validés préalablement et qu’ils aient un impact sur les prochaines charges demandées à chacun des copropriétaires. Pour ce faire, n’hésitez pas à demander à voir les procès-verbaux des assemblées générales des trois années précédentes et les contrats auxquels la copropriété a souscrit.
Faire connaissance avec le voisinage
Pour qu’une copropriété soit paisible et vive en harmonie, il est nécessaire que chaque habitant se comporte avec courtoisie et respect ! Pour commencer votre vie d’heureux propriétaire de la meilleure des façons, n’hésitez pas à vous présenter à vos voisins, et, pourquoi pas, à organiser une crémaillère !
Consulter le règlement de copropriété
Demandez à consulter le règlement afin de tout savoir sur les règles de vie de la copropriété !
Participer aux assemblées générales annuelles
Nous vous incitons à participer aux réunions : elles sont un lieu d’échanges entre voisin, et c’est aussi là où se décident les projets relatifs aux parties communes. C’est le moment de faire entendre votre voix ! Si vous ne pouvez pas y participer, n’hésitez pas à confier une procuration à votre voisin préféré !
